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Déclaration de Confidentialité

Canada

Sword Health Technologies, Inc. et ses sociétés affiliées, dont Sword Health, Inc. et Sword Health Canada, Ltd. (collectivement, « Sword », « nous », « notre » ou « nos »), reconnaissent l’importance de la confidentialité. Le présent avis de confidentialité a pour objectif de vous informer de nos pratiques canadiennes en matière de protection des renseignements personnels, y compris la façon dont nous recueillons, utilisons et communiquons les renseignements personnels des utilisateurs au Canada.

  • Utilisateurs des États-Unis - Si vous accédez aux Services depuis les États-Unis, touchez ou cliquez ici.

  • Utilisateurs du Royaume-Uni et de l’UE - Si vous accédez aux Services depuis le Royaume-Uni ou l’Union européenne, touchez ou cliquez ici

Sword offre une variété de services virtuels de santé et de mieux-être grâce à une combinaison de technologie, d’appareils accessoires et du soutien de spécialistes, lesquels sont pris en charge par des sites Web, y compris www.swordhealth.com, et des sites connexes, ainsi que par les applications mobiles de Sword (collectivement, les « Sites »), de même que par certains appareils accessoires et d’autres moyens technologiques et électroniques, tels que la vidéoconférence, le clavardage, le téléphone et des événements en ligne (ce qui précède, collectivement, les « Services »).

Au moyen des Services, les utilisateurs inscrits peuvent accéder à une variété de programmes de santé et de mieux-être visant le soutien musculosquelettique, le soutien de la santé pelvienne, le bien-être mental et d’autres objectifs de santé (les « Services de santé »). Sword ne fournit pas directement les Services de santé. Les Services de santé sont fournis par des professionnels de la santé réglementés, notamment des physiothérapeutes et des psychologues cliniciens, qui détiennent un permis d’exercice dans une province ou un territoire du Canada (les « Professionnels »).

Le présent avis de confidentialité s’applique à l’égard des renseignements personnels qui sont recueillis, utilisés ou communiqués par Sword dans le cadre des Services, y compris tout dossier de renseignements personnels sur la santé recueilli par un Professionnel ou pour son compte dans le cadre des Services de santé (les « Dossiers de santé »).

Ce que couvre le présent avis de confidentialité

Le présent avis de confidentialité porte sur les sujets suivants :

Les « renseignements personnels » s’entendent de tout renseignement pouvant servir à identifier une personne directement (à lui seul) ou indirectement (en combinaison avec d’autres renseignements). Les renseignements personnels ne comprennent généralement pas les coordonnées professionnelles qui sont utilisées uniquement pour communiquer avec vous relativement à votre emploi, votre entreprise ou votre profession, comme votre nom, le nom de votre poste ou votre titre, votre adresse professionnelle, votre numéro de téléphone professionnel, votre numéro de télécopieur professionnel ou votre adresse courriel professionnelle.

Nous pouvons recueillir différents types de renseignements personnels, selon notre relation avec vous. En général, nous recueillons les types de renseignements personnels suivants, de la manière suivante (dont certains peuvent ne pas s’appliquer à vous) : 

Renseignements que vous nous fournissez

Sword recueille les renseignements personnels que vous nous fournissez, notamment lorsque vous vous inscrivez aux Services, utilisez les Services, répondez à un sondage ou communiquez avec nous. Ces renseignements peuvent comprendre :

  • Des coordonnées ou d’autres renseignements d’identification, tels que votre nom, adresse, adresse courriel, numéro de téléphone, nom d’utilisateur et mot de passe;

  • Des renseignements professionnels ou liés à l’emploi, tels que le nom de votre employeur, votre entreprise et d’autres renseignements professionnels ou liés à l’emploi que vous nous fournissez;

  • Des renseignements sur votre état et vos caractéristiques mentaux et physiques, tels que l’âge, la taille, le poids, l’état de santé général, les habitudes d’exercice, les motivations personnelles, des renseignements sur les grossesses et l’accouchement, ainsi que des sentiments d’anxiété, de douleur, de fatigue ou de dépression;

  • Des renseignements médicaux, tels que des blessures actuelles ou antérieures, des diagnostics médicaux et si vous avez reçu l’autorisation d’un médecin de faire de l’exercice; et

  • Des renseignements de paiement, tels qu’un numéro de compte bancaire, un numéro de carte de crédit ou un numéro de carte de débit, le cas échéant.

    Renseignements recueillis lors de l’utilisation de nos Services

Sword peut également recueillir des renseignements personnels lorsque vous accédez à nos Services, les parcourez et les utilisez. Ces renseignements sont générés par l’ordinateur, la tablette, l’application mobile, les appareils ou autres accessoires utilisés dans le cadre des Services. Ces renseignements peuvent comprendre :

  • Des données sur l’activité Internet et d’autres activités électroniques, telles que le nom du domaine, l’hôte et l’appareil à partir desquels vous accédez à Internet; le logiciel de navigateur que vous utilisez et votre système d’exploitation; la date et l’heure auxquelles vous accédez au service; la fréquence à laquelle vous accédez aux Services, ainsi que l’adresse Internet du site Web à partir duquel vous avez accédé directement à Sword au moyen d’un lien;

  • Des renseignements de journalisation et de dépannage, tels que des renseignements sur la performance de nos Services lorsque vous les utilisez, comme des renseignements diagnostiques et de performance liés aux Services, y compris des fichiers journaux, des horodatages, des données de diagnostic ou de plantage, des journaux de performance du site Web/de l’application, ainsi que des messages ou des rapports d’erreur;

  • Des identifiants ou des données de géolocalisation, tels que l’adresse de protocole Internet (IP), l’identifiant de l’appareil ou la géolocalisation (si elle est activée);

  • Des données de capteurs, telles que le type et l’ordre des exercices, le nombre de répétitions, la durée, la manière d’exécuter l’exercice et la performance individuelle pendant l’exercice prescrit;

  • Des données de capteurs portables, si vous choisissez de porter notre appareil ou d’utiliser votre appareil personnel, ce qui pourrait comprendre des données sur le sommeil et la récupération, des données cardiovasculaires et respiratoires, la capacité physique, des mesures corporelles, des données sur le glucose et le métabolisme, ainsi que le type et la durée des mouvements ou des exercices;

  • Données provenant des technologies de suivi, telles que les renseignements issus de témoins, de balises Web, d’étiquettes ou d’autres technologies de suivi, comme décrit plus en détail ci-dessous; et

  • Enregistrements vidéo et audio, tels que des enregistrements de vos séances avec un professionnel. Sword n’enregistrera pas la vidéo ou l’audio de vos séances avec un professionnel sans obtenir votre consentement avant chaque enregistrement.

    Renseignements recueillis auprès d’autres sources

Dans le cadre de votre utilisation des Services, nous pouvons recueillir des renseignements personnels auprès de tiers ou combiner ou comparer les renseignements que nous avons recueillis auprès de vous avec des renseignements recueillis auprès d’un tiers, ce qui peut notamment comprendre :

  • Renseignements d’admissibilité : Si vous participez à un programme parrainé par votre employeur, votre assureur ou votre fournisseur de soins de santé, des renseignements figurant dans un fichier d’admissibilité, notamment si vous êtes inscrit au régime, votre nom, votre courriel et certains renseignements de santé connexes;

  • Renseignements provenant de vos fournisseurs de soins de santé : Dans le cadre de votre traitement, nous pouvons recueillir des dossiers médicaux auprès de vos fournisseurs de soins de santé passés, actuels et futurs, y compris des diagnostics passés ou actuels, des traitements antérieurs, votre état de santé général, des résultats d’analyses et des rapports, tout historique familial de maladie ainsi que des dossiers de communications liées à votre santé; et
     

  • Renseignements provenant d’autres tiers : Nous pouvons recueillir des renseignements vous concernant auprès de fournisseurs de services tiers afin d’améliorer les Services, par exemple en cernant des facteurs de santé liés à votre traitement pour mieux adapter les Services à vos besoins.

 

Comment nous utilisons vos renseignements personnels

De façon générale, nous utilisons vos renseignements personnels aux fins suivantes :

  • Vous fournir les Services, y compris les Services de santé fournis par des professionnels;

  • Personnaliser, améliorer, mettre à jour et élargir nos Services, notamment :

    • Aux fins de tests et de développement de produits, d’analyse de données et de sondages;

    • Former notre personnel et évaluer et améliorer la qualité; et

    • Mener des recherches scientifiques, statistiques et historiques;

  • Communiquer avec vous au sujet des Services, notamment :

    • Répondre à vos questions et préoccupations ou vous interroger sur la sécurité ou d’autres préoccupations;

    • Vous fournir des renseignements ou demander une action en réponse à des enjeux techniques, de sécurité et à d’autres enjeux opérationnels; et

    • Assurer le suivi avec vous concernant votre processus d’inscription;

  • Créer des renseignements désidentifiés ou anonymisés (par exemple, des statistiques agrégées liées à l’utilisation des Services) conformément à la loi applicable;

  • Respecter les lois et règlements, notamment répondre aux demandes des forces de l’ordre ou des autorités gouvernementales comme l’exige la loi applicable, une ordonnance d’un tribunal ou des règlements gouvernementaux, et surveiller notre conformité à ces obligations;

  • Protéger l’intégrité de nos Services et en maintenir la sécurité;

  • Faire respecter nos Conditions générales; et

  • Toute autre fin pour laquelle vous pouvez donner votre consentement ou telle qu’elle vous est communiquée lorsque vous nous fournissez des renseignements.

Lorsque nous employons le terme « désidentifié », nous entendons des renseignements qui ne sont ni utilisés ni destinés à être utilisés pour identifier une personne. Dans la mesure permise par la loi, nous pouvons utiliser des renseignements désidentifiés sans restriction et pouvons les communiquer à des tiers non affiliés. 

Comment nous communiquons vos renseignements personnels

En règle générale, nous indiquons à qui et à quelles fins nous communiquerons vos renseignements personnels (et nous obtenons votre consentement à une telle communication) au moment où nous recueillons vos renseignements personnels.

Sword peut communiquer des renseignements personnels aux catégories de tiers suivantes, aux fins suivantes :

  • Fournisseurs de soins de santé : Si vous recevez des services de santé, nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à d’autres fournisseurs de soins de santé afin de faciliter la prestation de vos soins de santé. Cela aide à coordonner les soins et à veiller à ce que toutes les personnes impliquées dans vos soins de santé disposent des bons renseignements pour répondre à vos besoins en matière de soins de santé.

  • Employeur, régimes de santé et assureurs : Si vous participez à un programme parrainé par votre employeur, votre assureur ou votre fournisseur de soins de santé, nous pouvons leur communiquer des renseignements personnels limités afin de confirmer votre admissibilité au programme ou de faciliter le paiement.

  • Sociétés affiliées: Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à nos filiales, sociétés affiliées et organisations associées qui nous aident à fournir les Services;

  • Partenaires de recherche: Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à des partenaires de recherche avec votre consentement ou si la loi le permet autrement. Les partenaires de recherche comprennent des organisations commerciales ou à but non lucratif qui mènent ou soutiennent la recherche scientifique, le développement de traitements, de dispositifs médicaux ou de matériel connexe pour traiter, diagnostiquer ou prédire des problèmes de santé. Dans certaines circonstances, nous ou un partenaire de recherche pouvons avoir un intérêt financier dans l’entente de recherche;

  • Forces de l’ordre, organismes gouvernementaux, ordres professionnels ou autres tiers:
     De temps à autre, nous pouvons être tenus de fournir des renseignements personnels à un tiers afin de nous conformer à une assignation, une ordonnance du tribunal, une enquête menée par un organisme gouvernemental ou un ordre professionnel, ou à une autre procédure juridique similaire. Si nous communiquons vos renseignements personnels de cette façon, nous tenterons raisonnablement de vous en aviser à l’avance, sauf si la loi nous l’interdit. Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels si nous croyons que cela est raisonnablement nécessaire pour:

    • Nous conformer à une procédure judiciaire valide (p. ex., assignations, mandats, ordonnances, demandes légales, etc.);

    • Répondre à une demande gouvernementale;

    • Faire respecter ou appliquer nos Conditions générales;

    • Enquêter sur une fraude;

    • Protéger la sécurité ou l’intégrité des Services;

    • Protéger les droits, les biens ou la sécurité de Sword, de nos employés/entrepreneurs, de nos membres ou de nos utilisateurs; ou

  • Transaction d’entreprise: Si nous sommes impliqués dans une faillite, une fusion, une acquisition, une réorganisation ou la vente de tout ou partie de nos actifs, nous pouvons communiquer ou transférer vos renseignements personnels dans le cadre d’une telle transaction d’entreprise; et

  • À toute autre fin à laquelle vous pouvez consentir de temps à autre, ou tel qu’exigé ou autorisé par la loi.

Nous pouvons faire appel à des fournisseurs de services pour exécuter divers services en notre nom, tels que des fournisseurs d’infrastructure de services infonuagiques; des fournisseurs qui nous aident en matière de marketing et d’analyses de recherche sur les consommateurs, de prévention de la fraude et de sécurité; des fournisseurs d’infrastructure de communications; des fournisseurs qui nous aident à offrir certaines fonctions de soutien, comme le soutien téléphonique ou des outils de sondage; ainsi que nos conseillers d’affaires et juridiques. Ces tiers sont assujettis à des obligations contractuelles encadrant la protection de la vie privée, la sécurité des données et la confidentialité, conformément aux lois applicables. 

Votre consentement

Lorsque la loi l’exige ou le permet, nous pouvons recueillir, utiliser et communiquer vos renseignements personnels avec votre consentement. La façon dont nous obtenons votre consentement, y compris s’il est exprès ou implicite, dépendra des circonstances et du caractère sensible des renseignements personnels en question. En règle générale, nous solliciterons votre consentement au moment où nous recueillons vos renseignements personnels, que ce soit verbalement, par voie électronique ou par écrit.

Si vous nous fournissez des renseignements personnels au sujet d’une autre personne, il vous incombe d’obtenir le consentement de cette personne afin de nous permettre de recueillir, d’utiliser et de communiquer ses renseignements, comme décrit dans le présent Avis de confidentialité.

Si vous souhaitez retirer votre consentement à notre collecte, utilisation ou communication de vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées figurant dans la section « Comment nous joindre » ci-dessous. Nous donnerons suite à votre demande de retrait du consentement, sous réserve de restrictions légales ou contractuelles. Le retrait de votre consentement peut signifier que nous ne serons plus en mesure de vous fournir certains services. 

Notre utilisation des technologies de suivi

Nous pouvons utiliser des technologies telles que des témoins, des balises Web ou des pixels, des balises, des scripts et d’autres technologies de stockage (collectivement, les « Technologies de suivi ») pour recueillir ou recevoir des renseignements sur les Sites. Ces technologies de suivi peuvent nous aider à enregistrer vos préférences, à comprendre la façon dont vous naviguez sur les Sites et à améliorer votre expérience.

Témoins et autres technologies de suivi

Les témoins sont de petits fichiers de données que nous transférons sur votre appareil afin de recueillir des renseignements concernant votre utilisation des Sites. Les témoins peuvent être reconnus par le site Web qui les a téléchargés ou par d’autres sites Web qui utilisent les mêmes témoins. Cela aide les sites Web à savoir si votre appareil de navigation les a déjà visités. Nous pouvons utiliser à la fois des témoins de première partie et des témoins de tiers sur nos Sites aux fins suivantes : faire en sorte que les Sites fonctionnent correctement; améliorer les Sites; suivre vos interactions avec les Sites; améliorer votre expérience sur les Sites; nous souvenir des renseignements que vous avez déjà fournis; recueillir des renseignements sur vos activités au fil du temps et sur différents sites Web de tiers ou d’autres services en ligne afin de vous offrir du contenu adapté à vos intérêts; et fournir une expérience de navigation sécurisée pendant votre utilisation des Sites.

La durée pendant laquelle un témoin restera sur votre appareil de navigation dépend du fait qu’il s’agit d’un témoin « persistant » ou d’un témoin de « session ». Les témoins de session ne restent sur votre appareil que jusqu’à ce que vous cessiez de naviguer. Les témoins persistants restent sur votre appareil de navigation jusqu’à leur expiration ou jusqu’à leur suppression. Les types de témoins suivants peuvent être utilisés sur les Sites :

  • Témoins strictement nécessaires. Ces témoins sont essentiels, car ils vous permettent d’utiliser les Sites. Par exemple, les témoins strictement nécessaires vous permettent d’accéder à des zones sécurisées des Sites et nous permettent de fournir les Sites. Ces témoins ne recueillent pas de renseignements à votre sujet à des fins de marketing. Cette catégorie de témoins est essentielle au fonctionnement des Sites et ne peut pas être désactivée.

  • Témoins fonctionnels ou de préférence. Nous pouvons utiliser des témoins fonctionnels pour mémoriser vos choix afin d’adapter les Sites et de vous offrir des fonctionnalités améliorées et du contenu personnalisé. Par exemple, ces témoins peuvent être utilisés pour mémoriser votre nom ou vos préférences sur les Sites. Nous n’utilisons pas de témoins fonctionnels pour vous cibler avec du marketing en ligne. Bien que vous puissiez désactiver ces témoins, cela peut entraîner une fonctionnalité réduite lors de votre utilisation des Sites.

  • Témoins de performance ou d’analyse. Ces témoins recueillent passivement des renseignements sur la manière dont vous utilisez les Sites, y compris les pages Web que vous consultez et les liens sur lesquels vous cliquez. Nous utilisons les renseignements recueillis par ces témoins pour améliorer et optimiser les Sites. Nous n’utilisons pas ces témoins pour vous cibler avec du marketing en ligne. Vous pouvez désactiver ces témoins.

  • Témoins de ciblage ou publicitaires. Ces témoins servent à diffuser de la publicité en ligne qui est pertinente pour vous, en établissant un profil de vos intérêts à partir de votre utilisation d’Internet. Les témoins peuvent limiter le nombre de fois où vous voyez une publicité et aider à mesurer l’efficacité de la publicité. Ils se souviennent que vous avez visité un site Web, et ces renseignements peuvent être partagés avec d’autres organisations ou annonceurs. Nous pouvons utiliser ces témoins dans des circonstances limitées associées à nos sites destinés au public, et uniquement avec votre consentement lorsque la loi applicable l’exige.

Nous pouvons également utiliser des technologies de suivi afin de recueillir des données de parcours de clics (« clickstream »), telles que le nom de domaine du service qui vous fournit l’accès à Internet, votre type d’appareil, l’adresse IP utilisée pour connecter votre ordinateur à Internet, le type et la version de votre navigateur, le système d’exploitation et la plateforme, le temps moyen passé sur les Sites, les pages Web consultées, le contenu recherché, les heures d’accès et d’autres statistiques pertinentes, et attribuer des identifiants uniques à l’appareil ou à d’autres justificatifs que vous utilisez pour accéder aux Sites aux mêmes fins. Nos Sites et nos courriels peuvent contenir de petits fichiers électroniques appelés balises Web (aussi appelés « clear gifs », « pixel tags » et « single-pixel gifs ») qui nous permettent, par exemple, de compter les utilisateurs ayant visité ces pages ou ouvert un courriel, ainsi que d’établir d’autres statistiques liées au site Web (par exemple, consigner la popularité de certains contenus du site Web et vérifier l’intégrité des systèmes et des serveurs).

Gérer vos préférences en matière de technologies de suivi

Lorsque vous consultez les Sites, vous pouvez accepter ou refuser l’utilisation de témoins. De plus, de nombreux navigateurs vous permettent de gérer vos préférences en matière de témoins au niveau de chaque navigateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser et/ou supprimer certains ou tous les témoins. Si vous refusez ou supprimez des témoins, veuillez noter que vous pourriez ne pas être en mesure d’utiliser certaines ou la totalité des sections ou fonctionnalités des Sites.

Ne pas suivre. Certains navigateurs Internet (p. ex., Internet Explorer, Mozilla Firefox et Safari) offrent la possibilité de transmettre des signaux « Do Not Track » ou « DNT ». Comme des normes uniformes pour les signaux « DNT » n’ont pas été adoptées, les Sites ne traitent pas et ne répondent pas actuellement aux signaux « DNT ».

Renseignements de localisation 

Vous pourriez être en mesure d’ajuster les paramètres de votre appareil afin que des renseignements sur votre emplacement physique ne nous soient pas transmis, ni à des tiers, en : (a) désactivant les services de localisation dans les paramètres de l’appareil; ou (b) refusant à certains sites Web ou applications mobiles l’autorisation d’accéder aux renseignements de localisation, en modifiant les préférences et autorisations pertinentes dans les paramètres de votre appareil mobile ou de votre navigateur. Veuillez noter que votre emplacement peut être déduit à partir du Wi-Fi, du Bluetooth et d’autres paramètres de votre appareil. Veuillez consulter les paramètres de votre appareil pour plus d’information.

Outils d’analyse

Nous pouvons utiliser des outils tels que Google Analytics, Facebook et LinkedIn pour aider à analyser la façon dont les personnes utilisent les Sites. Ces tiers peuvent utiliser des témoins, des API et des SDK sur nos Sites afin de leur permettre de recueillir et d’analyser, pour notre compte, des données et des renseignements relatifs aux utilisateurs et aux appareils. Ces outils utilisent des témoins pour recueillir des renseignements tels que la fréquence à laquelle les utilisateurs visitent les Sites, les pages qu’ils consultent et les autres sites Web qu’ils ont utilisés avant d’accéder aux Sites. Nous utilisons les renseignements obtenus pour améliorer nos Sites et pour personnaliser les Sites pour vous.

  • Nous pouvons utiliser Google Analytics pour obtenir des renseignements sur vos visites sur les Sites. La capacité de Google d’utiliser et de partager les renseignements recueillis par Google Analytics au sujet de vos visites sur les Sites est limitée par les Google Analytics Conditions d’utilisation et la Google Politique de confidentialité. Vous pouvez empêcher l’utilisation de vos données par Google Analytics en téléchargeant et en installant le module complémentaire de navigateur de désactivation de Google Analytics.

  • Nos Sites peuvent utiliser le service Conversion Tracking Pixel de Meta Platforms. Cet outil nous permet de suivre les actions des utilisateurs après qu’ils ont cliqué sur une publicité Facebook et nous permet d’enregistrer l’efficacité des publicités Facebook à des fins statistiques et d’étude de marché. Les données recueillies demeurent désidentifiées, ce qui signifie que nous ne pouvons pas voir les données personnelles d’un utilisateur individuel. Toutefois, les données recueillies sont enregistrées et traitées par Meta, et Meta peut être en mesure d’associer ces données à vos comptes Meta et de les utiliser à ses propres fins publicitaires, conformément à la Politique d’utilisation des données de Meta. Le suivi des conversions de Meta permet également à Meta et à ses partenaires de vous présenter des publicités sur les propriétés Meta et à l’extérieur de celles-ci. Vous pouvez gérer vos préférences quant à la manière dont Meta utilise vos données dans les paramètres de votre compte Meta.

À propos de la publicité ciblée. Pour en savoir plus sur la collecte et l’utilisation de vos renseignements dans le cadre de la publicité comportementale en ligne, de manière générale, ainsi que sur la façon de refuser que vos données soient utilisées pour certaines formes de publicité comportementale en ligne, veuillez consulter l’outil de retrait de la Digital Advertising Alliance, accessible à l’adresse suivante : https://youradchoices.com/ et l’outil de retrait de la Network Advertising Initiative, accessible à l’adresse suivante : https://networkadvertising.org/choices/

Refus des communications marketing

Si vous ne souhaitez plus recevoir de courriels de marketing de notre part, vous pouvez vous désabonner en cliquant sur le lien « se désabonner » au bas de tout courriel que vous recevez de nous. Vous pouvez également vous désabonner en nous contactant directement au moyen des coordonnées figurant dans la section « Comment nous contacter » ci-dessous.

Si vous choisissez de ne plus recevoir de courriels de marketing, il se peut que nous devions tout de même vous envoyer des communications concernant votre utilisation de nos produits ou services, ou d’autres sujets. 

Conservation des renseignements personnels

De façon générale, nous conserverons vos renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles nous les avons recueillis, et pour une période plus longue lorsque la loi applicable le permet ou l’exige.

Par exemple, Sword conservera les renseignements personnels que vous fournissez lors de la création de votre compte et de votre profil jusqu’à ce que vous supprimiez votre compte ou que vous demandiez la suppression, pourvu que vous ayez le droit de demander la suppression en vertu de la loi applicable, selon la première éventualité. Tout dossier de santé sera conservé par Sword pendant une période qui n’est pas inférieure au nombre minimal d’années pendant lesquelles ces dossiers doivent être conservés en vertu de la loi applicable et des lignes directrices des organismes de réglementation en matière de santé. Sword peut également conserver certains renseignements personnels dans la mesure raisonnablement nécessaire pour respecter nos obligations légales (y compris les demandes des organismes d’application de la loi), résoudre des différends, maintenir la sécurité, prévenir la fraude et les abus, ainsi que pour se conformer aux exigences en matière de fiscalité, de valeurs mobilières et de conformité réglementaire. 

Transfert international des renseignements personnels

Nous pouvons transférer vos renseignements personnels à l’extérieur du Canada afin de réaliser la finalité pour laquelle nous les avons recueillis, notamment aux fins de traitement et de stockage par nos fournisseurs de services. Lorsque vos renseignements personnels se trouvent à l’extérieur du Canada, ils sont assujettis aux lois du pays où ils se trouvent, lesquelles peuvent prévoir des lois sur la protection des données différentes de celles du Canada. Ces lois peuvent exiger la communication de vos renseignements personnels aux autorités de ce pays. Pour en savoir plus sur nos politiques et pratiques concernant les fournisseurs de services situés à l’extérieur du Canada, veuillez nous contacter au moyen des coordonnées figurant dans la section « Comment nous contacter » ci-dessous. 

Sécurité de l’information

Nous avons mis en œuvre des mesures de sécurité physiques, organisationnelles, contractuelles et technologiques afin de protéger vos renseignements personnels contre la perte ou le vol, ainsi que contre l’accès, l’utilisation ou la communication non autorisés.

Malgré ces mesures, nous ne pouvons pas garantir que nos mesures de protection seront toujours efficaces. Une atteinte aux mesures de sécurité peut entraîner des risques tels que l’hameçonnage et le vol d’identité. Nous traiterons ces atteintes comme l’exige la loi.

Nous pouvons également vous demander de nous aider à protéger vos renseignements personnels. Par exemple, si vous créez un compte par l’intermédiaire de nos Sites ou de nos applications, vous devriez utiliser un mot de passe unique et robuste et ne pas le partager avec d’autres.

Si vous avez des raisons de croire que vos renseignements personnels ne sont plus protégés, veuillez nous contacter immédiatement en utilisant les coordonnées indiquées dans la section « Comment nous contacter » ci-dessous. 

Vos droits relatifs à la protection des renseignements personnels

Nous nous attendons à ce que vous nous fournissiez, lorsque requis, des mises à jour concernant vos renseignements personnels. Nous ne mettrons pas systématiquement à jour vos renseignements personnels, sauf si un tel processus est nécessaire.

Vous pouvez présenter une demande pour consulter tout renseignement personnel vous concernant que nous avons recueilli, utilisé ou communiqué, ainsi que des renseignements sur ces utilisations et communications, et nous vous fournirons ces renseignements personnels dans la mesure exigée par les lois applicables.

Vous pouvez également contester l’exactitude ou l’exhaustivité des renseignements personnels figurant dans nos dossiers. Si vous démontrez que les renseignements personnels figurant dans nos dossiers sont inexacts, incomplets ou équivoques, nous modifierons ou supprimerons vos renseignements personnels comme requis. Nous pouvons transmettre les renseignements modifiés à des tiers auxquels nous avons communiqué vos renseignements personnels.

Vous pouvez également retirer votre consentement à notre collecte, utilisation ou communication continues de vos renseignements personnels, et vous pouvez assortir votre consentement de conditions. Nous donnerons suite à votre demande de retrait du consentement ou d’imposition de conditions, sous réserve de restrictions légales ou contractuelles. Le retrait de votre consentement peut signifier que nous ne serons plus en mesure de vous fournir les Services.

Nous pouvons exiger que vous fournissiez une preuve d’identité suffisante pour donner suite à votre demande d’accès à vos renseignements personnels ou de correction de ceux-ci. Nous ne vous facturerons aucuns frais pour accéder à vos renseignements personnels figurant dans nos dossiers sans vous avoir d’abord fourni une estimation des frais approximatifs, le cas échéant. 

Sites Web et services de tiers

Nous pouvons fournir, pour votre commodité et à titre informatif, des liens vers des sites Web de tiers. Nous pouvons également vous offrir la possibilité d’acheter, de vous abonner à, ou d’utiliser d’autres produits ou services offerts par des tiers ayant des pratiques de confidentialité différentes. Ces autres sites Web, produits ou services sont régis par les avis de confidentialité et politiques du tiers concerné. Le présent avis de confidentialité ne s’applique pas aux sites Web, produits ou services fournis par des tiers. Nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard des pratiques de confidentialité de tiers qui n’agissent pas en notre nom, et nous vous encourageons à consulter tous les avis de confidentialité de tiers avant d’utiliser des sites Web, produits ou services de tiers. 

Renseignements personnels des enfants

Nos Services ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès d’enfants de moins de 13 ans. Les enfants de moins de 13 ans ne doivent pas utiliser nos Services et ne doivent pas nous fournir leurs renseignements personnels.

Nous pouvons fournir des Services à des enfants de plus de 13 ans. Lorsqu’un enfant est capable de consentir à la collecte, à l’utilisation ou à la communication de ses renseignements personnels, nous pouvons obtenir son consentement ou l’obtenir par l’intermédiaire de son parent ou de son tuteur légal. Lorsqu’un enfant n’est pas capable de consentir, nous obtenons le consentement de son parent ou de son tuteur légal. 

Modifications apportées au présent déclaration de confidentialité

Le présent avis de confidentialité a été révisé pour la dernière fois à la date indiquée en haut de cette page.

De temps à autre, nous pouvons apporter des modifications au présent avis de confidentialité. Lorsque des modifications sont apportées, elles entrent en vigueur immédiatement dès leur publication dans un avis de confidentialité révisé affiché sur nos Sites, sauf indication contraire. Nous pouvons également communiquer les modifications au présent avis de confidentialité par d’autres moyens. 

Comment nous contacter

Tous les commentaires, questions, préoccupations ou demandes concernant vos renseignements personnels ou nos pratiques en matière de protection de la vie privée doivent être transmis à notre responsable de la protection des renseignements personnels à l’adresse suivante: info-ca@swordhealth.com".

Si vous avez des préoccupations concernant nos pratiques en matière de protection de la vie privée, vous pouvez également communiquer avec le commissaire à la protection de la vie privée ou l’organisme de réglementation compétent dans votre province, territoire ou autre ressort où vous résidez.

 

Dernière mise à jour : 8 Juin 2026